Modification de prospectus

Informations réglementaires

Modification du Fonds Euro All Cap

Information aux porteurs de parts : La société de gestion a décidé de passer le fonds en Article 8 SFDR comme le compartiment maître dans lequel il est investi.

Nous souhaitons également vous informer que le fonds n’a pas opté pour l’activation du mécanisme de gates.

Il est rappelé aux porteurs de la SICAV la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC) et du prospectus disponible sur le site internet.

Date d’effet : 12 juin 2024

Modification du Fonds Novepargne Oblig 2029

Information aux porteurs de parts :

La société de gestion a décidé de déroger au droit de sortie acquis au compartiment du 3 juin 2024 au 30 septembre 2024.

Il est rappelé aux porteurs de la SICAV la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC) et du prospectus disponible sur le site internet.

Date d’effet : 3 juin 2024

Modification du Fonds Novepargne Multioblig

Information aux porteurs de parts :

Veuillez prendre connaissance de la lettre aux porteurs concernant les modifications concernant votre fonds (transformation en fonds obligataire à échéance).

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC) et du prospectus disponibles sur le site internet.

Date d’effet : 6 mai 2024

Modification du Fonds Novepargne Amérique

Information aux porteurs de parts :

Nous allons effectuer une modification sur votre fonds. Dans le cadre de la modification des règlements livraisons sur les titres américains, le règlement livraison des souscriptions et des rachats sera maintenant de J+1.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC) et du prospectus disponibles sur le site internet.

Date d’effet : 7 mai 2024

Modification du Fonds CD Euro Convertibles

Information aux porteurs de parts :

Veuillez prendre connaissance de la lettre aux porteurs concernant les modifications concernant votre fonds (transformation du fonds en fonds nourricier du fonds DNCA Invest Crédit Conviction).

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC) et du prospectus disponibles sur le site internet.

Date d’effet : 13 mai 2024

Modification des Fonds CD Euro Capital

Information aux porteurs de parts :

Nous allons effectuer une modification de la décimalisation du fonds et des minimums de souscription initiale et ultérieure. Elle sera au dix millième à partir de la date d’effet.
Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC) et du prospectus disponibles sur le site internet.

Date d’effet : 15 décembre 2023

 

Modification des Fonds CD Europe Expertise, CD Défensif, CD Alpha Bonds et FCP Atlas

Information aux porteurs de parts :

Nous allons effectuer une modification de la décimalisation du fonds et des minimums de souscription initiale et ultérieure. Elle sera au dix millième à partir de la date d’effet.
Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC) et du prospectus disponibles sur le site internet.

Date d’effet : 5 avril 2023

 

Modification du Fonds Euro Multi Cap

Information aux porteurs de parts :

Nous avons décidé de classer le fonds Art 8 au sens du règlement (UE) 2019/2088 (dit règlement Disclosure ou SFDR) comme son fonds maître.
Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC).

Date d’effet : 14 mars 2023

 

Modification du Fonds CD Alpha Bonds

Information aux porteurs de parts :

Nous avons décidé de classer le fonds Art 8 au sens du règlement (UE) 2019/2088 (dit règlement Disclosure ou SFDR) comme son fonds maître.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé (DIC).

Date d’effet : 8 mars 2023

 

Modification du prospectus et du DICI de CD Euro Convertibles

Information aux porteurs de parts :

Nous avons décidé de supprimer l’indice de référence pour le fonds.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 1 Janvier 2023

 

Modification du prospectus et des DICI d’Education et Dialogue

Information aux porteurs de parts :

Nous nous donnons la possibilité d’intervenir sur les obligations Puttables et Callables.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 12 décembre 2022

 

Modification du Fonds CD France Expertise

Information aux porteurs de parts :

Nous allons effectuer une modification de la décimalisation du fonds. Elle sera au dix millième à partir de la date d’effet.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 25 juin 2022

 

Modification du Fonds CD Amérique Stratégie et du Fonds FCP Atlas

Information aux porteurs de parts :

Nous modifions la méthode de calcul de la commission de surperformance pour la mettre en conformité avec la règlementation. La commission de performance est versée à la fin de chaque année civile (en cas de sous performance une période de 5 ans est instauré). Le pourcentage et l’indice de référence n’ont pas été modifiés.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 1 janvier 2022

 

Modification de fonds Education et Dialogue

Information aux porteurs de parts :

Nous modifions les éléments suivantes :

  • Clarification concernant l’exposition aux actions et aux obligations.
  • Modification du pourcentage d’OPCVM et FIA de 50 % à 100 % de l’actif net que le fonds peut détenir.
  • Nous avons supprimé la restriction de 10% d’OPCVM et FIA étranger.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 1 juillet 2021

 

Modification du Fonds CD Défensif

Information aux porteurs de parts :

Nous modifions les éléments suivant :

  • Modification de l’indice de référence (l’indice est maintenant 80% Ester Capitalisé + 20% Bloomberg Barclays EuroAgg Corporate 1-3 Year TR Index Value Unhedged)
  • Les titres vifs peuvent représenter 100% de l’actif net
  • Ajout de la composante ESG (article 8 dans le règlement SFDR)

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 12 avril 2021

 

Modifications sur notre gamme

Nous allons procéder pour des raisons réglementaires à des modifications sur une partie de la gamme. Les règlements européens encadrant les dépositaires ont été modifiés fin 2018.

La conservation et la centralisation des ordres seront effectuées par CACEIS BANK à partir de la date d’effet.

Les fonds de notre gamme concernés sont les suivants :

  • CD Euro Capital
  • CD Patrimoine
  • CD Euro Immobilier
  • CD France Expertise
  • CD Europe Expertise

 

La centralisation des ordres sera effectuée par CACEIS BANK à partir de la date d’effet.

Les fonds de notre gamme concernés sont les suivants :

  • CD Défensif
  • CD Euro Convertibles
  • La Sicav Novépargne
  • CD Alpha Bonds
  • FCP Atlas
  • Euro Multi Cap

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 18 Mai 2020

 

Modification du Fonds CD Défensif

Information aux porteurs de parts :

Nous modifions l’assiette de calcul des frais de gestion. Ils sont maintenant calculés sur l’actif net (précédemment nous enlevions de l’assiette, les fonds communs ou les SICAV en portefeuille).

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Voir le document complet en cliquant sur : LAP 2019 12 18 CD DEFENSIF

Date d’effet : 20 janvier 2020

 

Modification du Fonds Euro All Cap

Information aux porteurs de parts :

Nous avons décidé de changer de dépositaire, de conservateur, de centralisateur et de délégataire de gestion comptable.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Voir le document complet en cliquant sur : LAP Euro All Cap 122019

Date d’effet : 20 Décembre 2019

 

Modification du Fonds FCP Atlas

Information aux porteurs de parts :

Nous modifions les conditions de souscription (ajout de la notion de souscription initiale) et le jour de règlement des souscriptions/rachats.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 16 Décembre 2019

 

Modification de Novepargne

Information aux actionnaires :

Mazars devient le nouveau Commissaire aux comptes de notre SICAV.

Il est rappelé aux actionnaires de la SICAV la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 6 décembre 2019

 

Modification du Fonds Euro Multi Cap

Information aux porteurs de parts :

Toutes les parts du fonds nourricier Euro Multi Cap vont investir maintenant, exclusivement sur la part distribuante du fonds maître (Moneta Multi Caps code Isin FR0011495951).

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 26 Septembre 2019

 

Modification du Fonds CD Amérique Stratégie

Information aux porteurs de parts :

Nous modifions l’heure limite pour les souscriptions/rachats (maintenant 11h).

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 10 juillet 2019

 

Modification du Fonds CD Patrimoine

Information aux porteurs de parts :

Nous nous donnons la possibilité d’intervenir sur les obligations Puttables et Callables.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 19 juin 2019

 

Modification du Fonds CD Défensif

Information aux porteurs de parts :

Mazars devient le nouveau Commissaire aux comptes de notre fonds et nous avons fait une légère modification du texte du prospectus pour clarifier les contraintes d’investissement en titres vifs et en OPCVM.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 13 juin 2019

 

Modification du Fonds CD Obligations Court terme

Information aux porteurs de parts :

Toutes les parts du fonds nourricier CD Alpha Bonds (nouveau nom de CD Obligations Court terme) vont investir exclusivement sur la part Institutionnelle distribuante du fonds maître (DNCA Invest Alpha Bonds code Isin LU1791427914) contrairement aux documents légaux qui devaient être diffusés.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 15 Mai 2019

 

Modification du prospectus de CD Amérique Stratégies

Information aux porteurs de parts :

Nous changeons de conservateur/centralisateur des ordres. Ces fonctions sont délégués à CACEIS Bank.

Mazars est le nouveau Commissaire aux comptes de notre fonds.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 16 Mai 2019

 

Modification du Fonds CD Obligations Court terme

Voir le document complet en cliquant sur : LAP CD Oblig CT 15042019

 

Modification du prospectus de CD Défensif

Information aux porteurs de parts :

Nous nous donnons la possibilité d’intervenir sur les obligations Puttables et Callables.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 05 avril 2019

 

Modification du prospectus et du DICI de CD Obligations Court Terme

Information aux porteurs de parts :

Nous nous donnons la possibilité d’intervenir à 100% sur des émetteurs dans l’OCDE.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 20 Novembre 2018

 

Modification du Fonds CD Euro Monétaire

Voir le document complet en cliquant sur : LAP CD DEFENSIF 08102018

 

Modification du prospectus de CD Euro Convertibles

Information aux porteurs de parts :

Nous nous donnons la possibilité d’intervenir sur les obligations Puttables et Callables.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 07 septembre 2018

 

Modification du prospectus de notre SICAV Novepargne

Information aux actionnaires :

Nous nous donnons la possibilité d’intervenir sur les obligations Puttables et Callables.

Il est rappelé aux actionnaires de notre SICAV la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 07 septembre 2018

 

Modification du prospectus de CD Obligations Court terme

Information aux porteurs de parts :

Nous nous donnons la possibilité d’intervenir sur les EMTN et sur les obligations Puttables et Callables.

Il est rappelé aux porteurs du FCP la nécessité et l’importance de prendre connaissance du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI).

Date d’effet : 07 septembre 2018

Retour